Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIFERME
Société de Nutrition DIEVET TROUW SA

Numéro de dépôt :
94530326
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2004

Présentation de la marque QUALIFERME

Déposée le 22 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) Société de Nutrition DIEVET TROUW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIFERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Nutrition DIEVET TROUW domicilié(e) Parc Industriel d'Incarville - BP 116, 27101 VAL DE REUIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 735 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société de Nutrition DIEVET TROUW Monsieur Pierre LE MAUX - France.

La marque QUALIFERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIFERME est expirée depuis le 22 juillet 2004.

Société de Nutrition DIEVET TROUW a également déposé les autres marques suivantes : REGAMINE , DELISOY , LACTAMINE , SUPER G , MULTIMIX , DELIDOP , DIETALAC , INCAR SOY , SILO PLUS , BIOMIX


Société de Nutrition DIEVET TROUW SA - Parc Industriel d'Incarville - BP 116, 27101 VAL DE REUIL CEDEX - France - SIREN 382735686


Société de Nutrition DIEVET TROUW Monsieur Pierre LE MAUX - France


Inscription le 24 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179777 - Publication au BOPI 1994-10-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Aliments pour les animaux Services techniques aux Agriculteurs: Conseils en élevage et en alimentation animale.Formulation d'aliments

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.